Le chrétien et le droit d’auteur : “propriété” ou “paternité” intellectuelle ?

Dans l’article précédent, nous avons défini une théologie de la propriété, en particulier de la propriété intellectuelle, puis nous avons soulevé certains des enjeux et des difficultés subséquentes. Il nous faut maintenant aller plus loin, et distinguer clairement si le concept de propriété s’accorde bien avec celui du droit d’auteur. 

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Pour avancer dans notre réflexion sur la paternité intellectuelle, il nous faut maintenant distinguer propriété et paternité. À mon sens l’un des problèmes principaux avec le « droit d’auteur » actuel est son accent sur la notion de « propriété ».  Bien sûr, je n’ai pas l’objectif de remettre radicalement en cause la notion de « propriété ». Tout d’abord les ramifications légales et philosophiques de ce concept nous entraîneraient trop loin de notre sujet. Ensuite, la notion de propriété  n’est pas en soi le problème. Elle le devient lorsqu’elle est associée à un ensemble de droit et d’obligations liées à la créativité humaine.

Pour commencer, notons que notre discussion ne nie pas une dimension créationnelle à la propriété. La théologie chrétienne, qu’elle soit catholique ou protestante a valorisé cela depuis au moins le 4e siècle. La théologie catholique parlera par exemple de « droit naturel » pour se référer à la notion propriété.

Notons dès maintenant une différence entre une approche catholique et protestante. Dans la première, tout notion de « droit à la propriété » sera incluse dans un monde déchu. Dans un monde sans péché, pas de droit, ni à la propriété, ni à autre chose. Du côté protestant, cette affirmation semblera parfois mettre à mal l’intégrité de l’ordre créationnel. Lorsque certains théologiens catholiques accentuent l’absence de « propriété » dans l’état céleste, nous devons rester prudent quant au détail de ce que l’Ecriture enseigne concernant notre condition humaine dans les « nouveaux cieux et la nouvelle terre ».

 

 

La propriété des idées

L’un des points les plus importants, discutés par plusieurs philosophes catholiques, concerne l’objet de la propriété. Lorsque la propriété concerne quelque chose de concret (les théologiens parlent de quelque chose de « tangible »), les choses sont relativement évidentes.

Si j’ai acheté une voiture, je la possède ; elle est ma propriété. C’est aussi le cas pour ma maison.

Mais ce n’est que la moitié du problème. Les lois sur la propriété intellectuelle met en jeu la propriété de choses immatérielles. N’oublions pas que la « propriété intellectuelle » a en partie été créé pour protéger les idées (ce qui est « intangible »).

Imaginez que vous ayez l’idée de créer une compagnie ou un produit et que vous discutez de cela avec un ami. Imaginez ensuite que, alors que vous êtres en train de réaliser votre projet, vous vous rendez compte que l’ami en question a déjà mis sur le marché le même produit. Que se passe-t-il ? Vous vous sentez « volé ». Il a prit quelque chose qui  était à vous. C’est en tous cas la réaction naturelle de la plupart d’entre nous. Et cependant, est-ce le cas ? Cela dépend bien sûr d’un grand nombre de critères, tous aussi difficiles à établir.

Si un poète « invente » une nouvelle forme poétique, cette idée nouvelle lui appartient-elle ? Légalement il pourrait argumenter en direction d’une propriété intellectuelle de cette forme poétique. Il serait difficile d’établir la complète nouveauté de cette dernière, mais techniquement cela n’est pas impossible. De plus, la démonstration de la propriété d’idées est notoirement difficile à établir.

Qui est le « propriétaire intellectuel » d’un tableau de lever de soleil ? Tout le monde et personne. Ou du moins tous ceux qui ont peint un lever de soleil. L’idée de peindre un lever de soleil appartient à celui qui est l’origine, le « père », le créateur du lever de soleil. Nous ne sommes que les « pères » et « mères » des tableaux que nous réalisons. Cela montre les limites de la conception philosophique de la propriété de choses immatérielles, comme les idées.

 

 

Propriété personnelle et bien commun

Si vous êtres ingénieur et que vous mettiez au point un carburant révolutionnaire absolument non polluant, le bien commun qui en résulte est énorme. Dans cette perspective, la formule de fabrication, selon l’interprétation d’Augustin, devrait être diffusée librement. Il n’y aurait donc pas dans ce cas de possibilité de breveter cette découverte. Faire autrement serait pour lui une démonstration d’un désir incontrôlé du savoir. Ou même du contrôle illégitime du savoir. Ce serait retenir un bien qui fait en réalité partie de la création car, même un carburant synthétique implique l’utilisation de matériaux premiers qui, soulignerait Augustin, n’appartiennent en fin de compte qu’à Dieu. Certainement, plusieurs compagnies mettraient sur le marché leur propre carburant non polluant, imposant ainsi un non-monopole sur le carburant en question.

La même chose peut en partie s’appliquer à la propriété intellectuelle. Par exemple, j’écris un ouvrage sur l’art de Tolkien, l’auteur du Seigneur des anneaux. Bien que je sois personnellement un grand fan, je reconnais que le « bien commun » qui résulte de mes recherches et de ma publication n’est pas aussi important que ce que j’imagine. Par contre si j’écris un ouvrage d’accompagnement pastoral qui pourrait  transformer notre approche de la relation d’aide, alors le bénéfice commun est beaucoup plus important, visible et concret. Dans le deuxième cas, la question de la propriété intellectuelle – ou plutôt de la non propriété – de ce livre est plus pressante.

 

 

Propriété ou paternité ?

Que conclure ? Tout d’abord, la notion de « possession » appliquée aux biens immatériels (comme les idées) conduit à des difficultés philosophes et légales. Et cependant, il semble quand même légitime de valoriser les idées et la personne qui leur a donné corps, qui a permis que nous bénéficions de leur manifestation matérielle et sociale.

Nous sommes reconnaissants pour la manifestation visible de ce qui était l’idée de la « bière », l’idée d’un grand livre, etc. Et nous en reconnaissons celui qui en est à l’origine. C’est là que se manifeste une différence importante. La « propriété » implique que nous retenons la chose en question. Si je suis propriétaire d’une voiture, je la « retiens » pour mon usage personnel. Je ne la mets pas dans la rue pour que tout le monde puisse s’en servir !

La notion de paternité n’implique pas une telle possession. La paternité implique que nous reconnaissons et sommes reconnus comme l’origine de l’idée, mais non leur propriétaire.

Deux questions se posent ici :

(1) Comment définir les frontières légales de la paternité intellectuelle et la différencier de la propriété intellectuelle ?
(2) Comment les chrétiens pourraient réfléchir à la question de cette même propriété intellectuelle ?

 

 

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Yannick Imbert est professeur d'apologétique à la Faculté Jean Calvin (Aix-en-Provence). Il est l'auteur de plusieurs livres dont une introduction à l'apologétique (aux éditions Kerygma/Excelsis). Il blogue sur “De la grâce dans l'encrier”. Yannick anime également le blog d'apologétique culturelle Visio Mundus.