Paternité intellectuelle : finalement, faut-il respecter la loi ?

Dans les articles précédents, j’ai questionné en partie les lois actuelles sur le « droit d’auteur ». J’ai aussi questionné la pertinence de l’expression « propriété intellectuelle », lui préférant pour des raisons théologiques celle de « paternité intellectuelle ».

Le lecteur du Bon Combat aura peut-être eu l’impression que j’encourage les chrétiens à ne pas respecter les lois et à copier illégalement. Ce n’est pas le cas. Les lois actuelles sont bien les lois en vigueur, et nous devons respecter nos lois. Cela ne signifie cependant pas que nous ne pouvons appeler à de meilleures lois. Encore une fois, ce qui est « légal » n’est pas forcément « juste ».

Le lecteur aura peut-être eu aussi l’impression que je demande une abolition de toute loi concernant le « droit d’auteur ». Ce n’est pas le cas non plus. Certains auteurs et même certaines modestes maisons d’édition, bénéficient des lois actuelles. Il serait presque irresponsable de demander l’abolition de toutes lois. L’être humain pratique trop bien la « dépravation totale » : l’absence d’accompagnement légal ne serait au bénéfice de personne. J’encourage cependant à une large et profonde révision  des lois en vigueur.

 

Enfin, je ne voudrais pas donner l’impression que les choses sont, sur ce sujet, simples. Elles ne le sont pas. En fait, la complexité du « droit d’auteur » (ou de la « paternité intellectuelle ») invite à une plus grande attention que ces quelques articles n’ont pu nous en donner l’occasion. Pour conclure, il faut reconnaître que :

  • Les questions éthiques portant sur le sujet qui nous occupe sont sensibles et ne résolvent pas par des affirmations trop simples
  • Les lois sur le « droit d’auteur » sont parfois nécessaires mais elles peuvent être dépassées en construisant des lois sur la base de la « paternité intellectuelle »
  • En l’état actuel, ces mêmes lois tendent à être au bénéfice particulier de ceux qui sont en position de pouvoir (social ou économique) et encourage un certain monopole

Que proposer alors ?

Je reconnais qu’il n’est difficile de répondre, notamment parce que les implications de tels changements sont trop importants pour que je puisse en prendre toute la mesure. Il faudrait donc je pense :

  • Poursuivre les réflexions métaphysiques, bibliques et éthiques sur ce sujet…
  • …Et donc poursuivre la déconstruction radicale de l’empire (de l’idole même) du consumérisme
  • Plus pratiquement, que le « copyright » soit laissé à l’auteur (le « père »)
  • Et par conséquent que la maison « d’édition » reçoive par contrat (ou par délégation) le copyright de l’auteur pour la durée de vente de l’oeuvre ou pour une limite déterminée par les deux parties. Cela permettrait que l’éditeur ou le distributeur puissent tirer un certain bénéfice correspondant à leur investissement
  • Que le droit à la « copie » soit reconnu légalement, sous conditions, et ce pour le bénéfice notamment des plus défavorisés
  • Encourager à une valorisation du mécénat pour la publication, en commençant par le monde chrétien.

 

 

Conclusion

Certains, parmi ceux qui demandent une modification des lois actuelles, exigent ce que j’appelle une imposition du droit de copie. Virtuellement, toute œuvre pourrait être copiée, dans discrimination et sans qualification. Une vue telle vue extrême est problématique parce qu’elle se résume quasiment à un légalisme.

Oui, la liberté de copie est une forme d’expression de l’amour du prochain. Lui permettre de copier, d’imiter, de diffuser et même d’améliorer ce que je crois m’appartenir est une humble manifestation de mon amour – parfois sacrificiel – pour mon prochain. Nous ne trouvons pas seulement de la valeur dans la propriété que nous accumulons mais aussi dans celle que nous donnons. Voilà qui pourrait guider nos réflexion futures sur la paternité intellectuelle.

Enfin, même si je défends une modification des lois actuelles sur le « droit d’auteur » (ou la « propriété intellectuelle »), je ne crois pas que ceux qui défendent la position inverse soient sans coeur, moins chrétiens, ou assoiffés d’argent. Cela vaut la peine de le dire car, sus ce sujet, les opinions peuvent être très sensibles.

Réfléchissons ensemble à la meilleure manière de témoigner de notre foi dans toutes nos actions et dans tous les domaines.

 

 

 

 

 

<p>Yannick Imbert est professeur d’apologétique à la Faculté Jean Calvin (Aix-en-Provence). Il est l’auteur de plusieurs livres dont une introduction à l’apologétique (aux éditions Kerygma/Excelsis). Il blogue sur “De la grâce dans l’encrier”. Yannick anime également le blog d’apologétique culturelle Visio Mundus.</p>

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